Politique - Conditions générales de vente et d'utilisation

Politique - Conditions générales de vente et d'utilisation

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Mise à jour le 18 mai 2023

Général

Les titres utilisés dans la présente Entente sont inclus pour votre pour des raisons de commodité seulement et ne limiteront ni n’affecteront les conditions énumérées dans les présentes.

Ce site Web, patpeter.ca, est détenu et exploité par Patricia Scarr et Peter Dorrins. Dans cette entente, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Patricia Scarr et Peter Dorrins.

Notre site Web est hébergé sur Wix.com, Inc. (« Wix » ou « Wix.com ») qui nous fournit la plateforme de commerce électronique qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

En accédant ou en utilisant ce site Web et en utilisant ou en recevant les services offerts via ce site Web, y compris tout article que vous pouvez acheter (collectivement le « site Web »), vous (« vous » et, ainsi que toutes les personnes accédant au site Web, collectivement, les « utilisateurs ») indiquez que vous avez lu, vous avez compris et vous acceptez d’être lié par ces conditions (la « Politique - Conditions générales de vente et d’utilisation » ou la « politique »), y compris les conditions supplémentaires, les conditions et politiques mentionnées dans les présentes, de quelque manière que ce soit en ce qui concerne ce site Web.

Il est important que vous lisiez attentivement ces conditions, car ils contiennent des informations importantes sur vos obligations légales, droits et autres, y compris, mais sans s’y limiter à, diverses indemnités, limitations et exclusions.

Votre utilisation de ce site Web est soumise aux présentes conditions générales. Si vous n’êtes pas disposé à être lié par chacune des conditions générales, ou si une déclaration faite par vous n’est pas vraie, vous ne pouvez pas utiliser et devez cesser d’utiliser ce site Web.

La version la plus récente de cette politique peut être consultée à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de cette politique en publiant des mises à jour et / ou des modifications ici sur le site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette page pour les changements.

1 – Conditions d’utilisation

En acceptant cette politique, vous déclarez que vous avez atteint l’âge légal de la majorité dans votre juridiction et que vous possédez l’autorité légale, le droit et la liberté d’accepter ces conditions comme un accord contraignant. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site Web si cela est interdit dans votre pays ou en vertu de toute loi ou réglementation qui vous est applicable. L’utilisation du site Web ou des produits ou services qu’il contient à des fins illégales ou non autorisées est expressément interdite.

Vous ne devez pas télécharger ou transmettre de virus, de vers, de logiciels malveillants ou tout autre type de code malveillant sur ou via le site Web.

Nous pouvons immédiatement mettre fin à votre accès au site Web ou à n’importe lequel de ses services en cas de non-respect de ces conditions. Si vous avez sciemment téléchargé ou transmis des virus, des vers, des logiciels malveillants ou tout autre type de code malveillant sur ou via le site Web, des recours juridiques pour tout ou partie des dommages causés par cela peuvent être recherchés. 

Nous nous réservons le droit de refuser définitivement ou temporairement l’accès au site Web à toute personne à tout moment et pour quelque raison que ce soit. 

2 – Propriété intellectuelle, droits d’auteur et logos 

Le site Web et tous les documents qui s’y trouvent ou qui y sont transférés, y compris, mais sans s’y limiter, les logiciels, les images, les textes, les graphiques, les logos, les brevets, les marques marque déposées, les marques de service, les droits d’auteur, les photographies, les sons, les vidéos, la musique et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont liés, créés par Patricia Scarr ou Peter Dorrins, sont la propriété exclusive de Patricia Scarr ou Peter Dorrins. 

Pour plus de clarté, tous les éléments physiques tels que les œuvres d’art originales ou les reproductions de celles-ci ou les articles d’une série numérotée de sculptures ou similaire achetés sur le site Web deviennent la propriété de l’acheteur, mais tous les droits liés à toutes les formes de reproduction de ceux-ci sont la propriété exclusive de Patricia Scarr ou Peter Dorrins et sont protégés par les droits d’auteur, sauf s’ils font l’objet d’un accord séparé. 

Sauf disposition explicite dans les présentes, rien dans les présentes conditions ne sera réputé créer une licence dans ou en vertu de ces droits de propriété intellectuelle, et vous acceptez de ne pas vendre, concéder sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, publier, adapter, éditer ou créer des œuvres dérivées. 

3 – Information

Nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs incluses dans le contenu de ce site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les informations qui ne sont pas exactes, complètes ou à jour. 

Veuillez noter que les informations sur le site Web peuvent contenir des fautes d’orthographe, des erreurs grammaticales, des erreurs typographiques, des erreurs de traduction, des inexactitudes ou des omissions et peuvent ne pas être complètes ou à jour. Ceux-ci peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, la disponibilité et autres. Nous nous réservons le droit de corriger l’un de ces éléments, de modifier ou de mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes à tout moment sans préavis (y compris après qu’une commande a été passée). 

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier toute information contenue dans les produits ou services ou sur notre site Web, sauf si la loi l’exige. En outre, l’inscription de toute date de mise à jour sur le site Web ne signifie pas que les informations sur les produits ou services sur le site Web ont été modifiées ou mises à jour. 

4 – Produits et/ou services du site Web

Nous nous sommes efforcés d’afficher aussi clairement et de manière aussi représentative que possible les couleurs et les images de nos produits et articles qui apparaissent sur notre site Web, sous réserve des limitations de l’équipement photographique, de l’équipement d’imagerie et des processus connexes. En tant que tel, il peut y avoir des variations tonales mineures entre les éléments et les images. De plus, nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par votre équipement sera exact.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, 

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• de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans tout juridiction ou zone géographique ; 

• de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons ; et

• de cesser d’offrir n’importe quel produit ou service.   

Toute offre de produit ou de service faite sur ce site Web est nulle là où la loi l’interdit.

Certains produits sur notre site Web peuvent être disponibles en quantités limitées.

5 – Conditions commerciales

Les prix pratiqués pour nos produits et/ou pour l’utilisation de nos services sont indiqués sur le site Web et sont sujets à changement sans préavis.

Toutes les ventes sont finales avec certaines exceptions spécifiées dans notre Politique d’échange. 

Lorsque vous achetez un article, vous signifiez que : 

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• vous avez lu la liste complète de l’article avant de vous engager à l’acheter ; et

• vous avez conclu un contrat juridiquement contraignant pour acheter un article lorsque vous vous engagez à acheter un article et que vous terminez le processus de paiement de la caisse ; et

• si les articles que vous avez achetés sont expédiés dans une juridiction autre que le Canada, vous êtes seul responsable de payer toutes les douanes et taxes connexes pour ces articles, y compris les frais de courtage. 

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix ou de corriger des erreurs de prix à tout moment sans préavis. Des informations supplémentaires sur les prix et la taxe de vente sont disponibles sur la page « Checkout ». 

En ce qui concerne les produits achetés ici et exportés du Canada dans votre juridiction, le paiement de tous les droits d’importation, taxes et similaires dans votre juridiction, selon le cas, est votre responsabilité.

6 – Commandes et facturation 

Vous acceptez de fournir des informations complètes et exactes sur les commandes passées sur notre site Web et, le cas échéant, de nous informer rapidement avec vos autres informations, y compris votre adresse courriel (e-mail), vos numéros de carte de crédit et vos dates d’expiration, afin que vos transactions puissent être complétées. Veuillez consulter notre Politique d’échange et notre Politique d’expédition pour plus de détails. 

À notre seule discrétion, 

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• nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui peuvent sembler provenir de commerçants, de revendeurs ou de distributeurs ;

• nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous ; et 

• nous pouvons modifier, réduire et/ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande.   

Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse courriel (e-mail) et/ou à l’adresse de facturation fournies lors de la commande. 

7 – Renseignements personnels

Notre Politique de confidentialité régit la soumission de vos informations personnelles.  

Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de votre carte de crédit qui sont traitées par Wix de la manière décrite dans notre Politique de confidentialité) peut être transféré de manière non cryptée et peut impliquer : 

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• des transmissions sur divers réseaux informatiques ; et

• des modifications visant à s’adapter aux exigences techniques de connexion de ces réseaux ou équipements. 

8 – Commentaires et soumissions des utilisateurs 

Si, à notre demande ou à votre seule discrétion, vous soumettez des commentaires, des suggestions, des idées, des propositions ou tout autre matériel qui nous est transmis de quelque manière que ce soit (« Commentaires » ou « commentaires »), vous nous accordez le droit, sans limitation et à notre seule discrétion, de copier, éditer, partager, distribuer, publier, traduire et autrement utiliser ces commentaires dans tout média. 

Nous ne sommes pas et ne serons pas obligés de : 

•    répondre aux commentaires ; 
•    maintenir la confidentialité de tout commentaire; ou 
•    payer une compensation à quiconque pour tout commentaire qu’il fournit. 

En fournissant des commentaires, vous acceptez que : 

•    vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous publiez et de leur exactitude ;  
•    vous ne pouvez pas usurper l’identité d’une autre personne ou autrement prétendre faussement être affilié à une personne ou une entité, commettre une fraude, cacher ou tenter de cacher votre identité ;  
•    vos commentaires n’incluront aucun virus, ver, logiciel malveillant ou tout autre type de code malveillant ; 
•    vos commentaires ne violent pas les droits de tiers ; et 
•    vos commentaires ne contiendront aucun matériel illégal, raciste, calomnieux, diffamatoire, offensant, intimidant ou obscène ou similaire. 

Nous n’approuvons pas les utilisateurs qui laissent des commentaires sur notre site Web et nous ne prenons aucune responsabilité et n’assumons aucune responsabilité pour les déclarations faites par des tiers dans le contenu généré par l’utilisateur ou ailleurs. 

Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer le contenu des utilisateurs que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, répréhensible, offensant, abusif, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène, raciste ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou la présente Politique. 

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9 – Courriels (e-mails) promotionnels et messages 

Vous acceptez de recevoir, de temps à autre, des messages promotionnels et des informations de notre part, par la poste, par courriel ou tout autre formulaire de contact que vous pourriez nous fournir (y compris votre numéro de téléphone pour les appels ou les messages texte). Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages ou documents, veuillez nous en informer par courriel (e-mail) à tout moment à info@patpeter.ca. 

10 – Liens de tiers 

Nous pouvons fournir des liens de tiers sur notre site Web qui peuvent vous diriger vers des sites Web qui ne sont pas associés à nous. Vous reconnaissez et acceptez que : 

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• nous ne sommes pas responsables de la disponibilité de ces sites Web tiers ; 

• nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer le contenu de ces sites Web tiers ; 

• nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité pour tout ce qui est associé à ou à ces sites Web tiers ; et 

• vous nous dégagez expressément de toute responsabilité découlant de votre utilisation de sites Web tiers.

11 – Autres utilisations interdites 

En plus des interdictions mentionnées précédemment dans la présente Politique, il vous est interdit d’utiliser notre site Web ou son contenu à des fins illégales, y compris, mais sans s’y limiter : 

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• de soumettre des informations fausses ou trompeuses ; 

• d’influencer ou d’inciter des tiers à commettre des actes illégaux ou à y prendre part ; 

• d’interférer avec ou de contourner les mesures de sécurité de notre site Web ; 

• de recueillir ou de suivre les renseignements personnels d’autres personnes ;

• de hameçonner, de polluposter, de détourner, d’extorquer des informations ou tout autre élément lié à Internet (ou à toute autre ressource ou média) ; et de commettre toute action à des fins obscènes ou immorales.  

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation de notre site Web ou de ses services pour violation des utilisations interdites.

12 – Exclusion de garanties et limitation de responsabilités 

Votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le site Web ou les produits ou services est à vos propres risques. Tous les produits et services qui peuvent vous être fournis par l’intermédiaire du site Web sont, sauf indication contraire expresse de notre part, fournis « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie. 

Nous ne garantissons ni ne déclarons que : 

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• votre utilisation du site Web sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur; et 

• les résultats pouvant être obtenus par l’utilisation du site Web seront exacts ou fiables. 

Patricia Scarr et Peter Dorrins ne seront pas responsables de toute blessure, toute perte, toute réclamation ou tous dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du site Web ou de tout produit ou service, même si vous avez été informé de la possibilité de leur survenance. 

13 – Indemnisation 

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Patricia Scarr et Peter Dorrins ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des dommages indirects, punitifs, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris, sans limitation, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d’utilisation, de données ou d’autres pertes intangibles découlant de ou liées à l’utilisation ou à l’incapacité d’utiliser, le site Web ou les produits ou services.

Patricia Scarr et Peter Dorrins n’assument notamment aucune responsabilité pour n’importe lesquels : 

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• erreurs ou inexactitudes de contenu ; 

• blessures corporelles ou dommages matériels, de quelque nature que ce soit, résultant de votre accès ou de votre utilisation de l’un de nos produits ou services ; et 

• tout accès ou utilisation non autorisé de nos serveurs sécurisés et/ou de toutes les informations personnelles qui y sont stockées.

De plus, en accédant au ou en utilisant le site Web, vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Patricia Scarr et Peter Dorrins contre toutes réclamations, causes d’action, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou dettes, et dépenses (y compris les honoraires et frais d’avocat) et tous les montants payés en règlement découlant de ou liés à votre utilisation du site Web, ou votre violation de la présente Politique ou des droits de tiers.

14 – Invalidité ou inapplicabilité

Si une disposition de la présente politique est déclarée illégale, invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée dissociée de la présente politique avec une telle séparation n’affectant pas la validité et l’applicabilité des dispositions restantes de la présente politique et des politiques connexes.

15 – Résiliation

Les termes et conditions de la présente Politique sont en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous, et les obligations et responsabilités encourues par vous avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins. Vous pouvez résilier cet accord à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, que vous souhaitez annuler votre compte ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site Web. Vous pouvez le faire à l’adresse e-mail suivante : info@patpeter.ca.

16 – Intégralité de l’accord

La présente politique, telle que modifiée de temps à autre, y comprise, mais sans s’y limiter, tous les documents, sites Web, règles, conditions et politiques mentionnés dans les présentes, constitue l’intégralité de l’accord entre nous et vous en ce qui concerne les items mentionnés dans cette politique et remplace toutes les versions antérieures de la politique.  

Toute incertitude dans l’interprétation de la présente Politique ne doit pas être interprétée au détriment de Patricia Scarr et Peter Dorrins

17 – Renonciation

Tout manquement de notre part à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition de la présente Politique ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

18 – Loi applicable

La présente politique, ainsi que toute entente distincte par laquelle nous pouvons vous fournir des produits et services, le cas échéant, seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, Canada, et tout litige, action ou procédure relatif à la présente politique ou à votre accès ou à votre utilisation de notre site Web doit être porté devant les tribunaux de la province de Québec.  Canada dans la Ville de Québec, Québec, Canada et vous consentez irrévocablement à la compétence exclusive et au lieu de ces tribunaux.

19 – Coordonnées

Toute question concernant cette politique doit nous être envoyée à info@patpeter.ca.